Louis Morel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Morel (Louis, Michel, Marie)
huissier de justice honoraire à la résidence de Besançon ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Louis Morel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Douai
date_debut="2004-06-29"
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000781791(source JORF)
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Louis Morel
président de chambre à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Morel (Louis, Michel, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Morel et Mangiapan-Lemaître, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000390042(source JORF)
cessation de fonction
27 Décembre 200027/12/2000
De: Morel (Louis, Michel, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000561770(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Morel (Louis, Michel, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000561770(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 199605/10/1996
De: Louis Morel
conseiller à la Cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Président de chambre
Remplace:
M. Delaude
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000558526(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.